Tuile Nom Description
La lutte et prévention contre les violences Fichier ENQUETE SUR LES VIOLENCES SEXUELLES ET LES DISCRIMINATIONS ET LEUR TRAITEMENT AU SEIN DES FEDERATIONS SPORTIVES
Fichier Violences dans les clubs français : près de 60 % des sportifs concernés
Fichier Zéro tolérence des violences dans le sport
Fichier Guide juridique sur la lutte et la prévcention des violences et discriminations dans le sport
Fichier Modèles d'affiches A3 obligatoires dans les EAPS
Fichier Le Réglo'Sport - outil d'évaluation

 Le Réglo’Sport a pour finalité de participer à la lutte contre les violences, verbales, physique et sexuelles dans le milieu du sport.

Les conditions d'exercice de fonction d'écucateur sportif Fichier Les conditions générales de l'exercice de la fonction d'éducateur sportif
Fichier Réglementation applicables des éducateurs sportifs stagiaires et étudiants STAPS
Fichier Le controle d'honorabilité des éducateurs, sportifs et des exploitants d'EAPS
Fichier Les intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles
La carte professionnelle pour les stagiaires et des diplômés Fichier Guide déclaration - Personnes en formation
Fichier Guide déclaration - Educateurs sportifs diplômés
Fichier Modèle de certificat médical
Les conditions d'hygiène et de sécurité des EAPS Fichier Réglementation applicable aux EAPS
Fichier Obligations d'assurance applicables aux EAPS
Fichier Certificat médical pour la pratique du sport
Fichier Formulaire de déclaration au SDJES d'accident ou d'incident grave
La gestion des Equipements de protection individuelle Fichier Les équipements de protection individuel (EPI) mis à disposition dans les EAPS
Fichier Synthèse Graphique
Fichier Les EPI d'aide à l'apprentissage de la natation
Fichier Les gilets d'aide à la flottabilité et les gilets de sauvetage
Fichier Norme obligatoire EPI escalade/spéléologie/alpinisme/... (NF S 72-701)
Dossier Exemples de fiches suivi et contrôle EPI escalade (source Petzl, BEAL, MILLET)

Fiches de suivi et de procédures de vérification de matériels de d'escalade.

Les Equipements Sportifs Fichier Fiches pratiques - Equipements de proximité - ANDES
Fichier Norme NF S52-400 - Points de fixation

La norme NF S52-400 sur le contrôle des points de fixation des équipements sportifs est d'application obligatoire.

Fichier Guide - LES GYMNASES Accessibilité des ERP sportifs
Fichier Guide accessibilté - Piscines
Fichier Guide accessibilité - Bases Nautiques
Fichier Guide accessibilité - Plongée
La Loi 1901 : Les associations Fichier Loi 1er juillet 1901 (texte simplifié)
Fichier Décret du 16 aout 1901 (texte simplifié)
Laïcité et fait religieux dans le sport Fichier Guide Laïcité et fait religieux dans le champ sportif
Les débits de boissons et la consommation de tabac dans les EAPS Fichier Les débits de boissons et la consommation de tabac dans les EAPS
Fichier Affiche d'interdition de fumer aux abords d'un EAPS
Les droits d'auteurs et d'image Fichier Les droits d'auteurs et à l'image dans les EAPS.docx
Les baignades gratuites et payantes Fichier Baignades amenagees, ouvertes au public et PAYANTES
Fichier Norme NF S52-014 sur la surveillance des Piscine publiques

La norme Norme NF S52-014 est d'application volontaire. Soutenue par le Ministère chargé des sports, elle est librement consultable.

Fichier Baignades aménagées ouvertes au public et GRATUITES
Fichier Norme AFNOR SPEC X50-001 - Zones de baignade - Signalétique des zones de baignade publiques et d'activités aquatiques et nautiques

La norme AFNOR SPEC X50-001 est d'application volontaire. Elle peut être complémentaire aux signalétiques définies par le code du sport.

Fichier Baignades en milieu naturel
Fichier Piscines privatives à usage collectif
Fichier Baignade en ACM
Fichier Les EPI d'aide à l'apprentissage de la natation
Fichier Attester du savoir nager dans les activités nautiques et aquatiques
Fichier Dossier de déclaration annuel des BNSSA

Les BNSSA doivent se déclarer avant toutes activités annuellement auprès du SDJES de leur lieu d'activité. Cette procédure permet de contrôler leur honorabilité (casier judiciaire B2 et FIJAIS).  Le dossier joint contient le certificat médical type qui doit dater de moins de 3 moins.

Les activités de la forme Fichier Salles de remise en forme
Les activités nautiques Fichier Les règles techniques et de sécurité en Stand Up Paddel
Fichier Les gilets d'aide à la flottabilité et les gilets de sauvetage
Fichier Attester du savoir nager dans les activités nautiques et aquatiques
Les activités équestres Fichier Sports équestres
PAH/Saut élastique/Grimpe arbre Fichier Réglementation applicable aux Parcours Accrobatiques en Hauteur (PAH)
Fichier Réglementation applicable au Saut à l'Elastique
Fichier Réglementation applicable à la Grimpe Encadrée d'Arbre (GEA)
Les APS en accueils collectifs de mineurs (ACM) Fichier L'encadrement des APS en ACM
Fichier Les séjours de mineurs sportifs avec nuitée(s) - ACM spécifique
Fichier Baignade en ACM