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REGLEMENTATION_SD86
Les baignades gratuites et payantes
Le nouveau SSA (ex BNSSA)
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Conditions d’achèvement
Cliquer le lien
Spe14 - Nouveau SSA.pdf
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◄ 14 Exemples de condamnations pour défaut de surveillance/négligence
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Les actualités réglementaires et de l'espace de ressources
ENQUETE SUR LES VIOLENCES SEXUELLES ET LES DISCRIMINATIONS ET LEUR TRAITEMENT AU SEIN DES FEDERATIONS SPORTIVES
Violences dans les clubs français : près de 60 % des sportifs concernés
Zéro tolérence des violences dans le sport
Guide juridique sur la lutte et la prévcention des violences et discriminations dans le sport
Contrôle d'honorabilité auprès des fédérations
Modèles d'affiches A3 obligatoires dans les EAPS
Norme SPEC S50-020 pour renforcer l’intégrité du sport
Le Réglo'Sport - outil d'évaluation
Les conditions générales de l'exercice de la fonction d'éducateur sportif
Réglementation applicables des éducateurs sportifs stagiaires et étudiants STAPS
Le controle d'honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d'EAPS
Les intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles
Guide déclaration - Personnes en formation
Guide déclaration - Educateurs sportifs diplômés
Modèle de certificat médical
Réglementation applicable aux EAPS
Obligations d'assurance applicables aux EAPS
Certificat médical pour la pratique du sport
Liste des normes applicables dans les EAPS
Déclaration d'accident/incident grave en ligne
L'encadrement des APS en ACM
Les séjours de mineurs sportifs avec nuitée(s) - ACM spécifique
Baignade en ACM
Modèle de projet pédagogique
Réglementation applicable aux ERP sportifs
Salle de sport en accès libre : Cahier des charges
Liste des normes obligatoires et facultatives des EAPS
Fiches pratiques - Equipements de proximité - ANDES
Norme NF S52-400 - Points de fixation
Norme NF P90-209 — Salles d'arts martiaux
Focus sur la réglementation fédérale des salles multisports
Guide - LES GYMNASES Accessibilité des ERP sportifs
Guide accessibilté - Piscines
Guide accessibilité - Bases Nautiques
Guide accessibilité - Plongée
Réglementation applicable aux cages de but de football, de basketball, de hockey sur gazon et de handball
Les équipements de protection individuel (EPI) mis à disposition dans les EAPS
Synthèse Graphique
Les EPI d'aide à l'apprentissage de la natation
Les gilets d'aide à la flottabilité et les gilets de sauvetage
Norme obligatoire EPI escalade/spéléologie/alpinisme/... (NF S 72-701)
Exemple de fiche de suivi des EPI (généraliste) - source DDETSPP de la Dordogne
Exemples de fiches suivi et contrôle EPI escalade (source Petzl, BEAL, MILLET)
Plan national de prévention de lutte contre le dopage
Guide Laïcité et fait religieux dans le champ sportif
Les débits de boissons et la consommation de tabac dans les EAPS
Affiche d'interdition de fumer aux abords d'un EAPS
Les droits d'auteurs et à l'image dans les EAPS.docx
Loi 1er juillet 1901 (texte simplifié)
Décret du 16 aout 1901 (texte simplifié)
Le mouvement sportif : le CNOSF et les fédérations
Note 2026 - Equipements sportifs
Note 2026 - Annexes pour les équipements sportifs
Note 2026 - Plans Sportifs Territoriaux
Note d'orientation 2026 - déclinaison territoriale
Stratégie nationale sport-santé
La stratégie sport-handicap
Guide de l'aménagement des gymnases
Approche de la LSF par le sport
Baignades amenagees, ouvertes au public et PAYANTES
Norme NF S52-014 sur la surveillance des Piscine publiques
Baignades aménagées ouvertes au public et GRATUITES
Norme AFNOR SPEC X50-001 - Zones de baignade - Signalétique des zones de baignade publiques et d'activités aquatiques et nautiques
Baignades en milieu naturel
Baignade en milieu naturel - synthèse
Piscines privatives à usage collectif
Baignade en ACM
Les EPI d'aide à l'apprentissage de la natation
Attester du savoir nager dans les activités nautiques et aquatiques
Modèle de certificatt médical BNSSA
14 Exemples de condamnations pour défaut de surveillance/négligence
Réglementation applicable aux salles de forme/musculation/fitness
Synthèse des normes NF EN 17229 et NF EN 17229-2
Cahier des charges encadre l’ouverture en accès libre sans surveillance
Vademecum pour l'accès libre en salle de sport de la FNEAPL
Les règles techniques et de sécurité en Stand Up Paddel
Les gilets d'aide à la flottabilité et les gilets de sauvetage
Attester du savoir nager dans les activités nautiques et aquatiques
Sports équestres
Liste des points de conformité FFE
Réglementation applicable aux Parcours Accrobatiques en Hauteur (PAH)
Réglementation applicable au Saut à l'Elastique
Réglementation applicable à la Grimpe Encadrée d'Arbre (GEA)
Réglementation applicable au Vol en soufflerie
Réglementation applicable aux cages de but de football, de basketball, de hockey sur gazon et de handball
Réglementation applicable aux salles de forme/musculation/fitness ►
